Après le Tribunal de Commerce (jugement 17 octobre 2022), la Cour d’appel de Paris a donné raison à CHANEL, en condamnant JONAK pour parasitisme.
CHANEL reprochait à JONAK le lancement de 6 modèles de souliers bicolores beige et noir, et une sandale avec chaine entrelacée de cuir, évoquant notamment la reprise du code identitaire beige et noir et l’effet de gamme.
Outre la prescription de l’action, JONAK indiquait que l’association du noir et du beige n’était pas appropriable, que le bout noir d’une chaussure est un élément du fond commun dans le secteur de la chaussure.
La Cour a retenu l’existence d’actes de parasitisme estimant que JONAK avait délibérément cherché à évoquer les produits CHANEL pour capitaliser sur leur image de luxe, constatant que ces pratiques nuisaient à l’attractivité des codes emblématiques de CHANEL, portant atteinte à sa réputation et à l’image de prestige de la marque.
JONAK a été condamné à verser 150 000 Euros à CHANEL en réparation du préjudice économique et 30 000 Euros en réparation du préjudice moral.